Siège Social

Adresse et coordonnées :
ADHEOS
5 passage de l’Ancienne Caserne
17100 Saintes, France
Tél: +33 06 26 39 66 13
– Association loi 1901, reconnue fiscalement d’Intérêt Général.
– SIRET n°490 678 919 00013.
– ADHEOS Marque déposée à l’INPI de Paris. Tous droits réservés.
– Association déclarée à la sous préfecture de Saintes le 07/05/2005 sous la référence W174000019.
– Elle héberge le Centre LGBTI de la région Nouvelle Aquitaine.
– ADHEOS est également éditrice de revues françaises : ADHEOS Edition avec un indicatif éditeur : 978-2-9559259 et un numéro ISSN 2554-5124

Hébergement du site Internet

Adresse de l’hébergeur : 
OVH SAS au capital de 10 069 020 €  RCS Lille Métropole 424 761 419 00045   Code APE 2620Z   N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Responsable de publication

Frédéric HAY, président.
Pour toute demande, contactez le secrétariat.

Design graphique / conception

STUDIO VITAMINE : Création graphique, mise en page, développements web, référencement naturel.

Droits d’auteurs et marques déposées à l’INPI de Paris

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site d’ADHEOS sans autorisation écrite particulière et préalable du Président d’ADHEOS.
  • Les marques “ADHEOS” et le logo figuratif ADHEOS figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse d’ADHEOS est donc également interdite.
  • Les marques “Fonds de Dotation LGBT” et le logo figuratif Fonds Dotation LGBT sur ce site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du Fonds de Dotation LGBT est donc également interdite.
  • Les marques “Egalité Ni Plus Ni Moins” et le logo figuratif sur le site sont des marques déposées à l’INPI de Paris. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse d’ADHEOS est donc également interdite.
  • De même, les visiteurs doivent, notamment s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis au droit français.